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Sagot :
Réponse:
Bonjour! Merci de partager les consignes pour la modification du règlement intérieur de votre cours. Pour commencer, vous devriez lire attentivement le texte du règlement intérieur actuel et identifier les clauses qui nécessitent une mise à jour ou des ajouts pour se conformer aux évolutions légales.
Ensuite, pour officialiser et valider légalement les modifications apportées, vous devrez proposer une procédure précise. Cela implique probablement une réunion avec la Direction Générale pour discuter des changements, suivie d'une communication formelle à l'ensemble du personnel et des étudiants pour les informer des mises à jour.
Enfin, pour chaque clause à corriger ou ajouter, vous devrez les présenter de manière structurée, par exemple sous forme de tableau ou de fiche. Assurez-vous de fournir des références légales et des exemples concrets de jurisprudence récente pour étayer vos propositions.
Si vous avez besoin d'aide pour analyser des parties spécifiques du règlement ou pour élaborer les modifications, n'hésitez pas à demander!
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