elodierohmer38
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bonjour pouvez vous m'aider s'il vous plaît je n'arrive pas a faire l'exercices 1,2 et 3 merci beaucoup ​

Bonjour Pouvez Vous Maider Sil Vous Plaît Je Narrive Pas A Faire Lexercices 12 Et 3 Merci Beaucoup class=

Sagot :

Réponse :

1. Il faut entourer : la déclaration des droits de l'homme et du citoyen + le préambule de la constitution + la constitution de 1958 + la charte de l'environnement 2004

2. Un droit qui incarne la liberté : le droit a la liberté d'expression ( article 11 de la ddhc )

deux droits qui incarne l'égalité : article 1 de la ddhc + droits égaux de la femme et de l'homme

Droit qui incarne la fraternité : moyens convenables d'existence

3. Le conseil constitutionnel peut être saisi pour vérifier la régularité d'un député ou d'un sénateur

le conseil constitutionnel peut être sais pour vérifier que les lois du parlement sont conformes à la constitution

le conseil constitutionnel peut être saisi si les droits et la liberté sont atteints durant des instances juridique

Explications :

hirondelle52

bonsoir;

1)

DUDH

Préambule Constitution

Constitution de 1958

2)

 bleu

 Art 1

vert

droit à la santé

Droits égaux de la femme t de l'homme

rouge

moyens convenables d'existence

3)

régularité des élections

promulgation d'une loi

atteinte aux droits et libertés

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