myriamse
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Bonjour tout le monde,
Le rejet de la Constitution européenne de 2005
Après les "non" français et néerlandais, le Conseil européen des 16 et 17 juin 2005 a décidé que le processus de ratification pourrait se poursuivre et qu'il était nécessaire d'ouvrir une période de réflexion impliquant la société civile dans chacun des Etats membres. Plusieurs Etats ont décidé de suspendre leur processus de ratification, d'autres de ratifier le texte en dépit des refus déjà enregistrés.

Deux ans plus tard, une nouvelle conférence intergouvernementale (CIG) se penchait sur un traité simplifié, qui deviendra le traité de Lisbonne, entré en vigueur en 2009. Une grande partie des évolutions du TECE a été reprise dans le traité de Lisbonne.
Source : www.touteleurope.eu


Question : Pourquoi le traité a été rejeté par certains peuples européens ?
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Sagot :

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