DOC 1 Accident du travail et maladie professionnelle
Accident du travail (AT)
Maladie professionnelle (MP)
-Est considéré comme accident du travail, quelle Une maladie professionnelle est la conséquence
qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait directe d'une exposition chronique plus ou moins
ou à l'occasion du travail à toute personne sala- prolongée d'un travailleur à un risque physique,
riée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque chimique ou biologique, ou résulte des conditions
lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.
ou chefs d'entreprise ». (Art L 411.1 du Code de la
Sécurité sociale)
Trois conditions complètent cet article:
- action soudaine provoquant une lésion;
accident intervenu au temps et au lieu de travail;
rapport de cause à effet entre accident et lésion.
L'accident de trajet est aussi reconnu comme AT
lorsque le trajet s'effectue entre:
- sa résidence ou tout autre lieu où le travailleur se
rend de façon habituelle pour des motifs d'ordre
familial ou pour du covoiturage et le lieu de travail.
- son lieu de travail et le lieu de restauration où
le salarié se rend habituellement dans la mesure
où le parcours n'a pas été interrompu ou détourné
pour un motif dicté par l'intérêt personnel.
1. Consigne : Souligner trois critères permettant de qualifier un accident du travail.
2.
Pour reconnaître une maladie comme profession-
nelle, la Sécurité sociale a établi des tableaux
de MP". Si la maladie n'est pas inscrite dans ces
tableaux, la procédure de reconnaissance est
possible, mais plus longue.
"Un exemple de tableau de MP se trouve à la page 166.
Consigne: Indiquer l'outil utilisé par la Sécurité sociale permettant de reconnaître plus
rapidement certaines maladies comme professionnelles.
3. Consigne: Cocher le type d'événement dont il s'agit pour chaque situation ci-dessous
Situation
1. Louna, 28 ans, est victime d'un accident de la route en allant
au travail. Elle a fait un détour pour amener sa fille à l'école.
2. Lucas, vendeur de 18 ans, est retrouvé inconscient dans
la réserve du magasin. Un carton lui est tombé sur la tête.
3. Mattéo, électricien depuis 20 ans, souffre du poignet depuis
trois jours. Son médecin diagnostique un syndrome du canal
carpien lié à l'utilisation de pinces pour découper les câbles
électriques.
proprement
dit
AT
trajet
MP