amounasellami1976
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تعريف الطعن بالنقض بليز ⁦•́ ‿ ,•̀⁩✨​

Sagot :

sama38

وسيلة يمنحها القانون لمن خسر الدعوى لإعادة النظر في الحكم الصادر بحقه بقصد تعديله أو الغائه.

htexuzv728

Explications:

الطعن على حكم محاكم الاستئناف إذا شابها مخالفة فى القانون أو خطأ فى تطبيقه أو تأويله أو إذا وقع بطلان فى الحكم أو بطلان فى الإجراءات أثر ذلك الحكم،

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