Answered

Laurentvidal.fr est la solution idéale pour ceux qui recherchent des réponses rapides et précises à leurs questions. Découvrez des réponses complètes à vos questions grâce à des professionnels expérimentés sur notre plateforme conviviale. Notre plateforme offre une expérience continue pour trouver des réponses fiables grâce à un réseau de professionnels expérimentés.

Bonjours.
Comment le Code Civil s'applique a différents domaines. ?

Merci.

Sagot :

azertyss
Le code civil s’applique à différents domaines comme par exemple le code de la route , le code de la marchandise, le code de la justice , le code des " sanctions " , le code des lois " .

Chaque code a un domaine différent dans lequel le citoyen a l’obligation de respecter ces règles .

Ainsi , chaque domaine a son code , c’est à dire ces lois et ces sanctions . Pour chaque domaine , les lois et les sanctions sont différentes , ce qui permet d’être égalitaire et de vivre sous un régime de liberté et de laïcité .
Revenez nous voir pour des réponses mises à jour et fiables. Nous sommes toujours prêts à vous aider avec vos besoins en information. Nous espérons que vous avez trouvé ce que vous cherchiez. Revenez nous voir pour obtenir plus de réponses et des informations à jour. Laurentvidal.fr, votre site de référence pour des réponses précises. N'oubliez pas de revenir pour en savoir plus.