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Bonjour j’aimerai avoir une réponse à cette question svp.
1) Résumer les faits et montrer que Fouad et Ronan ont subi un dommage
b) Qualifier ce dommage à l'aide de l'annexe 3 (voir photo)
2) Montrer que Fouad et Ronan peuvent poursuivre Le Faust en justice pour obtenir réparation du préjudice subi.
3) L'association Vert devant peut-elle agir en justice contre le propriétaire du
bateau en raison des atteintes portées à l'environnement ?
4) Montrer que le Droit évolue pour mieux organiser la société.
Dans la nuit du 15 au 16 juillet un bateau, Le Faust naviguant trop près des côtes bretonnes
fait naufrage et répand sa cargaison de produits chimiques en mer. Les vents et la marée
entraînent les nappes de produits toxiques à grande vitesse sur les côtes. Au petit matin, elles
atteignent les premiers rochers.
Au même moment sur l'île Collat, Fouad et Ronan, deux amis passionnés de photos, après
avoir réalisés leurs derniers clichés de goélands, mouettes, macareux...décident de se
baigner avant de retourner sur le continent. A peine arrivés, ils se sentent mal et leur état
s'aggrave, ils souffrent de brûlures et de problèmes respiratoires graves. Ils sont aussitôt
hospitalisés.
Au cours de la matinée les habitants et touristes de la région découvrent les dégâts causés
par le naufrage : des centaines d'oiseaux et de poissons morts, des parcs à huitres dévastés,
des bateaux, des barques de pêcheurs et de plaisanciers endommagés...
Dans la journée la plupart des touristes repartent, les réservations sont annulées, les magasins
et les restaurants se vident.
Une semaine plus tard, les habitants sont toujours sous le choc. Les pertes sont immenses et
la colère monte. Ils sont nombreux à se sentir lésés.
L'association Vert devant estime qu'il est inacceptable d'avoir ainsi porté atteinte à
l'environnement. Des centaines d'oiseaux, de poissons et de coquillages sont morts, des
algues indispensables à la reproduction de certaines espèces ont disparu aux abords de la
côte. La faune et la flore sont particulièrement touchées compromettant gravement les
écosystèmes locaux.
Elle souhaiterait agir en justice contre le propriétaire du bateau, mais celui-ci lui répond que le
dommage doit avoir été subi par la personne qui demande réparation. Seule la victime peut
demander réparation. Et l'environnement n'est pas une personne.
