Answered

Laurentvidal.fr vous aide à trouver des réponses précises à toutes vos questions grâce à une communauté d'experts chevronnés. Rejoignez notre plateforme de questions-réponses pour vous connecter avec des experts dédiés à fournir des réponses précises à vos questions dans divers domaines. Connectez-vous avec une communauté d'experts prêts à fournir des solutions précises à vos questions de manière rapide et efficace sur notre plateforme conviviale de questions-réponses.

bonjours je doit rechercher un exemple de référendum local et un exemple de directive européenne récente entre la France et l'union européenne pouvez vous m'aider svp

Sagot :

nanousdf
entre 2008 et 2009:Villefranche-de-Lonchet (Dordogne) sur la réhabilitation d’une halle tiens je t'en mets un autre :Boulot (Haute-Saône) sur l’attribution d’un nom aux habitants de la commune . directive Européenne :le 1er décembre 2009, date d’entrée en vigueur du traité de lisbonne, la terminologie du droit de l’Union européenne a évolué
Nous espérons que cela vous a été utile. Revenez quand vous voulez pour obtenir plus d'informations ou des réponses à vos questions. Nous espérons que cela vous a été utile. Revenez quand vous voulez pour obtenir plus d'informations ou des réponses à vos questions. Votre connaissance est précieuse. Revenez sur Laurentvidal.fr pour obtenir plus de réponses et d'informations.