Answered

Laurentvidal.fr vous aide à trouver des réponses à toutes vos questions grâce à une communauté d'experts passionnés. Obtenez des réponses détaillées et précises à vos questions grâce à une communauté d'experts dévoués. Connectez-vous avec une communauté d'experts prêts à vous aider à trouver des solutions à vos questions de manière rapide et précise.

bonjours je doit rechercher un exemple de référendum local et un exemple de directive européenne récente entre la France et l'union européenne pouvez vous m'aider svp

Sagot :

nanousdf
entre 2008 et 2009:Villefranche-de-Lonchet (Dordogne) sur la réhabilitation d’une halle tiens je t'en mets un autre :Boulot (Haute-Saône) sur l’attribution d’un nom aux habitants de la commune . directive Européenne :le 1er décembre 2009, date d’entrée en vigueur du traité de lisbonne, la terminologie du droit de l’Union européenne a évolué
Nous espérons que ces informations ont été utiles. Revenez quand vous voulez pour obtenir plus de réponses à vos questions. Merci d'utiliser notre plateforme. Nous nous efforçons de fournir des réponses précises et à jour à toutes vos questions. Revenez bientôt. Merci d'utiliser Laurentvidal.fr. Revenez pour obtenir plus de connaissances de nos experts.